Mentions légales, Termes et Conditions d'utilisation du site

Siège social Cylande : 15, avenue André Diligent BP 354, 59056 Roubaix cedex1
Directeur de la publication : Jean-Pierre Paugam

 

Conception et réalisation multimédia

Le site www. www.cylande.com a été conçu par nouvelle Marque, au capital de 50 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le numéro B 389 592 569, dont le siège social est sis 13, rue Senac - 13001 Marseille. Tél : 04 95 04 32 40

Site Internet : http://www.nouvelle-marque.com     

 

Hébergement
Le site www.cylande.com est hébergé par la société OVH située 2, rue Kellermann - 59100 Roubaix, France.

Site Internet

En explorant ce site Internet (désigné ci-après sous le terme de « le Site »), vous acceptez d’être soumis aux Termes et Conditions d’Utilisation de l’Utilisateur (désignées ci-après sous le terme de « les Termes et les Conditions ») exposés ci-dessous. CYLANDE peut de temps à autre réviser ces Termes et Conditions et il vous appartient de réétudier ces Termes et Conditions chaque fois que vous accédez au Site.  
 

Décharge de responsabilité

CYLANDE s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour de l'ensemble des informations fournies sur ce site. CYLANDE se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site. Toutefois, CYLANDE ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

En conséquence, CYLANDE décline toute responsabilité et la responsabilité de CYLANDE ne pourra en aucun cas être engagée :  

• pour toute interruption du site ;

• pour survenance de bogue ;

• pour toute inexactitude, erreur ponctuelle et inopinée ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;

• pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site ;

• et plus généralement de tout dommage direct ou indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, pouvant survenir du fait de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

En outre, CYLANDE ne garantit pas le fait que le serveur accueillant ce site soit exempt de virus ou qu'il puisse survenir un problème technique qui pourrait endommager les composants de l'ordinateur de l'utilisateur ou des données qui pourraient y être stockées.

En tout état de cause CYLANDE ou un de ses sous-traitants ne pourra être responsable d'un dommage quelconque pouvant se produire lors de la connexion sur ce site.

 

Confidentialité, Droits d’Auteur, Marques et autres Droits de Propriété

Le site ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci peuvent contenir des informations confidentielles et protégées par l’ensemble des droits de propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi ou règlement.

Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site (notamment les produits vendus) et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de CYLANDE : aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site n'est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle.

La reproduction des documents du site est autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé ; toute reproduction ou toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins est expressément interdite.

L’impression ou le téléchargement de tout matériel ou information qui est contenu sur ce Site est subordonné aux trois conditions suivantes :

(i) le matériel ou l’information est exclusivement destiné à un usage personnel et non commercial ;

(ii) aucun avis de l’existence du droit d’auteur ou aucune mention de droits de propriété n’est retiré du matériel ou information ;

(iii) le matériel ou l’information n’est pas modifié(e) de quelque manière que ce soit ;

Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l'assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l'exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que se soit tout droit afférent aux logiciels.

Enfin, il est également interdit de modifier le logiciel ou d'utiliser de versions modifiées des logiciels et notamment (sans que cette énumération soit limitative) en vue d'obtenir un accès non autorisé au service et d'accéder au site par un autre moyen que par l'interface qui vous est fournie à cet effet par CYLANDE.

 

Respect de la vie privée

L’engagement suivant décrit les pratiques de CYLANDE en matière de rassemblement et utilisation d’informations pour le site, notamment le type d’informations collectées et la manière de les réutiliser.

 

Protection des données personnelles

Par principe vous pouvez circuler sur notre site sans avoir à révéler d’informations personnelles comme votre nom ou votre adresse, numéro de téléphone ou e mail.

Toutefois, lors de votre entrée dans les espaces « accès privé » ou « nous contacter » du Site, nous pourrons vous demander de fournir certaines informations personnelles afin que nous puissions vous apporter les informations que vous nous aurez demandées, répondre à vos réactions en ligne...

Certaines données démographiques (langue, pays de résidence) pourrons également vous être demandées, ceci afin d’adapter le contenu de ce site à vos besoins. Vous n’êtes pas obligé de nous fournir ces informations personnelles ; sachez toutefois qu’à défaut il se peut que nous ne puissions répondre à certaines de vos requêtes.

Si vous ne souhaitez pas que des informations personnelles soient collectées sur votre compte, simplement ne répondez pas aux demandes d’informations à travers le site.

Nous fournissons d’importants efforts afin de nous assurer que les informations personnelles que vous nous transmettez demeurent confidentielles. Nous ne vendons ni ne louons ou autrement divulguons ces informations à des tiers, à moins que nous n’y soyons contraints par la loi, les autorités compétentes ou pour coopérer dans une procédure judiciaire.

Nous pourrons partager un ensemble de données anonymes avec d’autres sociétés avec lesquelles nous travaillons pour des études de marché.

 

Données collectées automatiquement

Lorsque vous visitez notre site, le serveur du domaine nous envoie automatiquement votre adresse IP ainsi que des informations telles que la date et la durée de votre passage sur notre site ou encore les adresses IP vers lesquelles vous vous êtes dirigés grâces aux liens proposés par notre site.

Ces informations pourrons être utilisées afin d’adapter le contenu de notre site à vos besoins.

Comme de nombreuses entreprises, nous pouvons stocker des informations sur votre ordinateur sous forme de « cookies ». Les cookies permettent de savoir notamment quels sites vous avez visité avant de parvenir au notre ou encore quelles pages vous avez consulté sur notre site.

En aucun cas ces cookies ne recueillent d’informations personnelles. Vous pouvez effacer ces cookies de votre disque dur, les bloquer ou encore demander à recevoir un avertissement avant qu’ils ne soient stockés dans votre disque dur.

Enfin et conformément à l’art. 34 de la loi “Informatique et Libertés” du 6 janvier 1978 nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit, adressez-vous à CYLANDE par :  

• Courrier postal : CYLANDE, service Communication, 15 avenue André Diligent, BP 354, 59056 Roubaix cedex1

• Par e-mail par le biais de notre formulaire à la rubrique « contact »